STEEVENS
Présentation de la marque STEEVENS
Déposée le 30 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) Société J.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « STEEVENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STEEVENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEEVENS est expirée depuis le 30 juillet 1992.
Société J.M a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241734 - Publication au BOPI 1997-08-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02
Inscription le 8 mars 1994 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°170101 - Publication au BOPI 1994-03-08
Inscription le 18 novembre 1993 - RECOURS FORME DEVANT LA COUR D'APPEL CONTRE UNE DECISION DU DIRECTEUR DE L'INPI n°165324 - Publication au BOPI 1993-11-18
Inscription le 19 février 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°155190 - Publication au BOPI 1993-02-19
Inscription le 21 juin 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°159671 - Publication au BOPI 1993-06-21
Inscription le 20 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65272 - Publication au BOPI 1992-07-20